La Médiathèque La Source sera fermée du mardi 24 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 inclus. Possibilités d'accueil sur Rendez-vous les jeudi 2 et vendredi 3 janvier 2025.
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.04 (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Le droit de l'art en question(s) / Charles Colomar
Titre : Le droit de l'art en question(s) : 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Colomar (19..-....), Auteur ; Johanne Saison-Demars (1973-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2023 Collection : Le Droit aujourd'hui, ISSN 2271-2712 Importance : 1 vol. (114 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-336-40231-4 Prix : 16 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.04 Propriété Résumé : À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en oeuvres d'art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse juridique. Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le droit de l'art. Facile d'accès et pédagogique, l'ouvrage aborde le régime juridique de 20 thématiques artistiques. Le droit de l'art en question(s) : 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques [texte imprimé] / Charles Colomar (19..-....), Auteur ; Johanne Saison-Demars (1973-....), Préfacier, etc. . - Paris : L'Harmattan, 2023 . - 1 vol. (114 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 22 cm. - (Le Droit aujourd'hui, ISSN 2271-2712) .
ISBN : 978-2-336-40231-4 : 16 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.04 Propriété Résumé : À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en oeuvres d'art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse juridique. Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le droit de l'art. Facile d'accès et pédagogique, l'ouvrage aborde le régime juridique de 20 thématiques artistiques. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 0468248520 346.04 COL Livre Hall Usuels Disponible De la propriété / M. A. Thiers
Titre : De la propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : M. A. Thiers Editeur : Paris : Paulin Année de publication : 1848 Importance : 439 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.04 Propriété De la propriété [texte imprimé] / M. A. Thiers . - Paris : Paulin, 1848 . - 439 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.04 Propriété Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010482 346.04 THI Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt La propriété immobilière incessible et insaisissable / Christian des Lyons
Titre : La propriété immobilière incessible et insaisissable : au point de vue économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian des Lyons, Auteur Editeur : Nantes : Impr. Mellinet, J. Biroché, Successeur Année de publication : 1906 Importance : 237 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.04 Propriété La propriété immobilière incessible et insaisissable : au point de vue économique [texte imprimé] / Christian des Lyons, Auteur . - Nantes : Impr. Mellinet, J. Biroché, Successeur, 1906 . - 237 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.04 Propriété Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 009902 346.04 LYO Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée