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Détail de l'éditeur
Impr. royale
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Tome II. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1822 Importance : 597 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1822 . - 597 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015276 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome III. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1823 Importance : 553 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1823 . - 553 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015274 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1824 Importance : 390 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1824 . - 390 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015273 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome V. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur ou relatifs à ce département de 1797 à 1825 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1829 Importance : 559 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur ou relatifs à ce département de 1797 à 1825 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1829 . - 559 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022895 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome V. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le mois d'août 1830, jusqu'au 1er juillet 1840 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1841 Importance : 430 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le mois d'août 1830, jusqu'au 1er juillet 1840 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1841 . - 430 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022896 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée