De arbitrariis iudicum quaestionibus et causis / Jacobus Menochius

Public ISBD Titre : De arbitrariis iudicum quaestionibus et causis Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacobus Menochius, Auteur Année de publication : 1583 à Lyon (suivant le catalogue d'Astruc) Importance : 1004 p. + index rerum et verborum Format : 35 cm x 22 cm Note générale : Entre dans la catégorie des Traités particuliers de Droit civil. Langues : Latin (lat) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Note de contenu : Manque la page de garde. De arbitrariis iudicum quaestionibus et causis [texte imprimé] / Jacobus Menochius, Auteur . - 1583 à Lyon (suivant le catalogue d'Astruc) . - 1004 p. + index rerum et verborum ; 35 cm x 22 cm. Entre dans la catégorie des Traités particuliers de Droit civil. Langues : Latin (lat) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Note de contenu : Manque la page de garde.

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020477	342 MEN	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Reliée

Dictionnaire de législation usuelle, 1/2. Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux / E. De Chabrol Chaméane

Public ISBD Titre de série : Dictionnaire de législation usuelle, 1/2 Titre : Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux Type de document : texte imprimé Auteurs : E. De Chabrol Chaméane, Auteur Mention d'édition : nouv. éd. Editeur : Paris : Chez Durand, libraire Année de publication : 1850 Importance : XX-376 p. Format : 24 x 16 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Dictionnaire de législation usuelle, 1/2. Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux [texte imprimé] / E. De Chabrol Chaméane, Auteur  . -  nouv. éd. . - Paris : Chez Durand, libraire, 1850 . - XX-376 p. ; 24 x 16 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public)

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014193	342 CHA	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Reliée

Dictionnaire de législation usuelle, 2/2. Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux / E. De Chabrol Chaméane

Public ISBD Titre de série : Dictionnaire de législation usuelle, 2/2 Titre : Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux Type de document : texte imprimé Auteurs : E. De Chabrol Chaméane, Auteur Mention d'édition : nouv. éd. Editeur : Paris : Chez Durand, libraire Année de publication : 1850 Importance : p. 577-1150, suivi de 49 p. et 21 p. Format : 24 x 16 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Dictionnaire de législation usuelle, 2/2. Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif avec des formules d'actes et contrats et le droit d'enregistrement de chacun d'eux [texte imprimé] / E. De Chabrol Chaméane, Auteur  . -  nouv. éd. . - Paris : Chez Durand, libraire, 1850 . - p. 577-1150, suivi de 49 p. et 21 p. ; 24 x 16 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public)

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014194	342 DEC	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Reliée

Eléments de droit constitutionnel français / Marcel de La Bigne de Villeneuve

Public ISBD Titre : Eléments de droit constitutionnel français Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel de La Bigne de Villeneuve, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1875 Importance : 660 p. Format : 23 x 15 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Eléments de droit constitutionnel français [texte imprimé] / Marcel de La Bigne de Villeneuve, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1875 . - 660 p. ; 23 x 15 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public)

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016881	342 BIG	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Brochée

La législation des sépultures en droit romain et en droit français / Henri Daniel-Lacombe

Public ISBD Titre : La législation des sépultures en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Daniel-Lacombe, Auteur Editeur : Poitiers : Imprimerie Oudin Année de publication : 1886 Importance : 478 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) La législation des sépultures en droit romain et en droit français [texte imprimé] / Henri Daniel-Lacombe, Auteur . - Poitiers : Imprimerie Oudin, 1886 . - 478 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public)

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018360	342 DAN	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Brochée

Mémento de droit constitutionnel / T. Vaquette

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Tome deuxième. Traité général de droit administratif appliqué / Gabriel Dufour

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Traité général de droit administratif appliqué, 1. Traité général de droit administratif appliqué ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence / Gabriel Michel Dufour

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Traité général de droit administratif appliqué, 3. Traité général de droit administratif appliqué ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence / Gabriel Michel Dufour

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Traité pratique de droit parlementaire / Jules Poudra

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