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Détail de l'indexation
346.064 : Association à but non lucratif 346
346.01 346.013 346.015 Famille 346.016 346.04 Propriété 346.05 Héritage, successions 346.06 Associations (organisations) 346.066 346.07 Droit commercial 346.44 346.440 |
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Du contrat d'association / Georges Trouillot
Titre : Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur Editeur : Paris : Bureaux des lois nouvelles Importance : 32 p. Format : 25 x 16 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique [texte imprimé] / Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur . - Paris : Bureaux des lois nouvelles, [s.d.] . - 32 p. ; 25 x 16 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020052 346.064 TRO Livre Réserve 2 Questions de société Exclu du prêt Brochée Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique / Auguste Rivet
Titre : Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Rivet Editeur : PARIS : Revue d'organisation et de défense religieuse Année de publication : 1909 Importance : 555 p. Format : 19 cm Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 [texte imprimé] / Auguste Rivet . - PARIS : Revue d'organisation et de défense religieuse, 1909 . - 555 p. ; 19 cm.
Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010843 346.064 RIV Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt La loi du 13 avril 1908 / Henri Taudière
Titre : La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Taudière, Auteur Editeur : Paris : A. Pedone Année de publication : 1908 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques [texte imprimé] / Henri Taudière, Auteur . - Paris : A. Pedone, 1908.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024887 346.064 TAU Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée