Nous sommes heureux de vous accueillir le mardi, mercredi et jeudi, de 14h00 à 17h30.
Détail de l'éditeur
Imprimerie Royale |
Documents disponibles chez cet éditeur (76)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Tome second. Bulletin des lois du royaume de france / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de france : 5ème série (contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1814) comprenant les Nos 30 à 69 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1815 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de france : 5ème série (contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1814) comprenant les Nos 30 à 69 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1815 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015095 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome second. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : 8° série règne de Charles X contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1825 comprenant les Nos 16 à 47 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1825 Importance : 516 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : 8° série règne de Charles X contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1825 comprenant les Nos 16 à 47 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1825 . - 516 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015180 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome second. Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état / Collectif
Titre : Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état : publiés dans le bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des états généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1816 Importance : 545 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état : publiés dans le bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des états généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1816 . - 545 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015003 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome seixième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de l'année 1823 - Nos 579 à 614 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1823 Importance : 572 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de l'année 1823 - Nos 579 à 614 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1823 . - 572 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015603 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome septième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1818 - Nos 223 à 256 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1819 Importance : 1027 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1818 - Nos 223 à 256 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1819 . - 1027 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015585 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome sizième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
PermalinkTome treizième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
PermalinkTome troisième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
PermalinkTome V. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
PermalinkTome V. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
PermalinkTome VI. Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X / Collectif
PermalinkTome VII. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
PermalinkTome VII. Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X / Collectif
PermalinkTome vingt-cinquième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
PermalinkTome vingt-cinquième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Permalink