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Note générale :
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Lettre à M. de Villemain sur la liberté d'enseignement par Louis Veuillot, 1830 ? (196 p.) - du devoir des catholiques dans la question de la liberté d'enseignement oar le comte de Montalembert, 1843 (77 p.) - discourt de M. le comte de Montalembert, pair de France, sur la question de la liberté de l'Eglise dans la discussion générale sur les fonds secrets, 1844 (60 p.) - discours de M. Martin du Nord , garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes dans la discussion générale sur les fonds secrets, 1844 (16 p.) - discours du comte de Montalembert, pair de France, dans la discussion générale du projet de loi contre la liberté d'enseignement, 26 avril 1844 (16 p.) - discours du comte de Montalembert (idem), 21 mai 1844 (8 p.) - discours du comte de Montalembert dans la discussion de l'adresse sur les atteintes portées à la liberté religieuse, 1845 (30 p.) - discours de M. Martin du Nord dans la discussion du projezt d'adresse, 1845 (14 p.) - discussion du projet de loi sur l'instruction secondaire : discours prononcé par M. le baron de Fréville, 1844 ?, (35 p.) - discours de M. le marquis de Barthélémy, pair de France, sur la question de la liberté d'enseignement, 1844 (31 p.) - discours de M; le baron de Brigode, pair de France, dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement, 1844 (15 p.) - du christianisme de l'école normale à l'occasion d'un écrit de M. Saisset par un ancien professeur de philosophie, 1845 (29 p.) - de la liberté selon les doctrinaires, s.d. (87 p.) - de l'Eglise catholique, de son épiscopat et de son indépendance, par Raybaud de Favas, 1844 (100 p.) - huitième dialogue : la liberté de l'enseignement sous le rapport du droit commun et de l'égalité devant la loi, s.d. (24 p.) - neuvième et dernier dialogue : la liberté de l'enseignement sous le rapport de la promesse qu'en a faite la charte, et résumé de tous les dialogues, s.d. (24 p.) - de la législation du monopole universitaire par Paul Lamache, 1844 (148 p.).
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