Du contrat d'association / Georges Trouillot

Public ISBD Titre : Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur Editeur : Paris : Bureaux des lois nouvelles Importance : 32 p. Format : 25 x 16 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Du contrat d'association : commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des règlements d'administration publique [texte imprimé] / Georges Trouillot, Auteur ; Fernand Chapsal, Auteur . - Paris : Bureaux des lois nouvelles, [s.d.] . - 32 p. ; 25 x 16 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
020052	346.064 TRO	Livre	Réserve 2	Questions de société	Exclu du prêt	Brochée

Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique / Auguste Rivet

Public ISBD Titre : Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 Type de document : texte imprimé Auteurs : Auguste Rivet Editeur : PARIS : Revue d'organisation et de défense religieuse Année de publication : 1909 Importance : 555 p. Format : 19 cm Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif Liquidation du Patrimoine Ecclésiastique : commentaire théorique et pratique de la Loi du 13 Avril 1908 [texte imprimé] / Auguste Rivet . - PARIS : Revue d'organisation et de défense religieuse, 1909 . - 555 p. ; 19 cm. Mots-clés : Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
010843	346.064 RIV	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt

La loi du 13 avril 1908 / Henri Taudière

Public ISBD Titre : La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Taudière, Auteur Editeur : Paris : A. Pedone Année de publication : 1908 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif La loi du 13 avril 1908 : sur la dévolution des biens ecclésiastiques [texte imprimé] / Henri Taudière, Auteur . - Paris : A. Pedone, 1908. Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.064 Association à but non lucratif

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Couverture
024887	346.064 TAU	Livre	Evêché	Sciences sociales	Exclu du prêt	Brochée

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