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Tome 32. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1846 - Nos 1269 à 1305 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1846 Importance : 504 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1846 - Nos 1269 à 1305 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1846 . - 504 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015265 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome 34. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1847 - Nos 1355 à 1396 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1846 Importance : 658 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1847 - Nos 1355 à 1396 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1846 . - 658 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015266 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome 36. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : règne de Louis-Philippe 1er, roi des français - premier semestre de 1848 - Nos 1444 à 1455 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Imprimerie Nationale Année de publication : 1848 Importance : 283 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : règne de Louis-Philippe 1er, roi des français - premier semestre de 1848 - Nos 1444 à 1455 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Imprimerie Nationale, 1848 . - 283 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015263 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome 6. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1837 - Nos 110 à 130 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1834 Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1837 - Nos 110 à 130 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1834 . - ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015277 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome 7. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : deuxième semestre de 1833 - Nos 238 à 279 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1834 Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : deuxième semestre de 1833 - Nos 238 à 279 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1834 . - ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015278 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome 9. Bulletin des lois du royaume de france / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de france : Nos 312 à 345 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1835 Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de france : Nos 312 à 345 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1835 . - ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015271 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif / Collectif
Titre : Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif : 2ème série - depuis le premier vendémiaire jusqu'au 30 ventôse an VI - N° 148 à 191 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif : 2ème série - depuis le premier vendémiaire jusqu'au 30 ventôse an VI - N° 148 à 191 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015014 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier 1854 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 122 à 194 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1854 Importance : 1817 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier 1854 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 122 à 194 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1854 . - 1817 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025093 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier 1855 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 254 à 307 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1855 Importance : 1372 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier 1855 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 254 à 307 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1855 . - 1372 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025092 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues depuis le 1er juin jusqu'au dernier jour du mois de décembre 1806) comprenant les Nos 96 à 130 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1807 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues depuis le 1er juin jusqu'au dernier jour du mois de décembre 1806) comprenant les Nos 96 à 130 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1807 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015083 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant la seconde partie des lois et arrêtés rendus pendant le premier semestrede l'an X) comprenant les Nos 145 à 170 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant la seconde partie des lois et arrêtés rendus pendant le premier semestrede l'an X) comprenant les Nos 145 à 170 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015090 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : 8° série Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1827 Importance : 603 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : 8° série [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1827 . - 603 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015182 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1817 - Nos 163 à 191 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1818 Importance : 512 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1817 - Nos 163 à 191 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1818 . - 512 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015590 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome cinquième. Œuvres de J.Domat / Jean Domat
Titre : Œuvres de J.Domat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Domat, Auteur Editeur : Paris : Louis Tenré Année de publication : 1822 Importance : 409 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 340.09 Œuvres de J.Domat [texte imprimé] / Jean Domat, Auteur . - Paris : Louis Tenré, 1822 . - 409 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340.09 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020847 340.09 DOM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome deuxième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1853 jusqu'au 31 décembre 1853) comprenant les Nos 68 à 121 inclus Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1854 Importance : 1200 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1853 jusqu'au 31 décembre 1853) comprenant les Nos 68 à 121 inclus [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1854 . - 1200 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025084 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome deuxième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (contenant les lois et arrêtés rendus depuis le 1er vendémiaire jusqu'au dernier ventôse an IX) comprenant les Nos 46 à 76 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (contenant les lois et arrêtés rendus depuis le 1er vendémiaire jusqu'au dernier ventôse an IX) comprenant les Nos 46 à 76 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015075 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome deuxième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1816 - Nos 56 à 96 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1816 Importance : 880 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1816 - Nos 56 à 96 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1816 . - 880 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015593 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome deuxième. Code expliqué de la presse / Georges Barbier
Titre : Code expliqué de la presse : Traité général de la police de la presse et des délits de publication Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Barbier (1854-....), Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1887 Importance : 586 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code expliqué de la presse : Traité général de la police de la presse et des délits de publication [texte imprimé] / Georges Barbier (1854-....), Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1887 . - 586 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017461 348 BAR Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome deuxième. Précis de droit civil / G. Baudry-Lacantinerie
Titre : Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Baudry-Lacantinerie, Auteur Editeur : Paris : L. Larose Année de publication : 1909 Importance : 1144 p. Format : 23 x 15 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses [texte imprimé] / G. Baudry-Lacantinerie, Auteur . - Paris : L. Larose, 1909 . - 1144 p. ; 23 x 15 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017632 323 BAU Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome deuxième. Traité général de droit administratif appliqué / Gabriel Dufour
Titre : Traité général de droit administratif appliqué : ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Dufour, Auteur Mention d'édition : Troisième édition Editeur : Paris : Delamotte Année de publication : 1868 Importance : 742 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Traité général de droit administratif appliqué : ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence [texte imprimé] / Gabriel Dufour, Auteur . - Troisième édition . - Paris : Delamotte, 1868 . - 742 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit administratif et constitutionnel (ouvrages généraux sur le droit public) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017462 342 DUF Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome dix-huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1813) comprenant les Nos 462 à 508 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1813 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1813) comprenant les Nos 462 à 508 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1813 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015080 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-huitième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de l'année 1824 - Nos 650 à 679 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1824 Importance : 404 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de l'année 1824 - Nos 650 à 679 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1824 . - 404 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015601 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois rendues pendant le second semestre de l'année 1813 - Nos 509 à 549 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : janvier 1814 Importance : 548 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois rendues pendant le second semestre de l'année 1813 - Nos 509 à 549 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, janvier 1814 . - 548 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015019 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-neuvième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : depuis le 1er juillet jusqu'au 16 septembre 1824 - Nos 680 à 698 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1825 Importance : 261 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : depuis le 1er juillet jusqu'au 16 septembre 1824 - Nos 680 à 698 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1825 . - 261 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015600 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-septième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le second semestrede l'année 1812) comprenant les Nos 440 à 461 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1813 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le second semestrede l'année 1812) comprenant les Nos 440 à 461 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1813 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015092 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-septième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de l'année 1823 - Nos 615 à 649 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1824 Importance : 532 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de l'année 1823 - Nos 615 à 649 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1824 . - 532 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015602 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dixième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 222 à 240 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1809 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 222 à 240 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1809 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015096 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douxième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1836 - Nos 402 à 438 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1840 Importance : 412 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1836 - Nos 402 à 438 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1840 . - 412 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015606 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet 1858 jusqu'au 31 décembre inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : février1859 Importance : 1320 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet 1858 jusqu'au 31 décembre inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, février1859 . - 1320 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024932 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Deuxième semestre de 1858 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1858 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : février 1859 Importance : 1078 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Deuxième semestre de 1858 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1858 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, février 1859 . - 1078 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024933 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1810) comprenant les Nos 259 à 298 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Année de publication : 1810 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1810) comprenant les Nos 259 à 298 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, 1810 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015077 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : XIème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1867) comprenant les Nos 1504 à 1557 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1898 Importance : 1104 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : XIème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1867) comprenant les Nos 1504 à 1557 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1898 . - 1104 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024919 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome douzième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1821 - Nos 427 à 460 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1821 Importance : 658 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1821 - Nos 427 à 460 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1821 . - 658 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015588 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les décrets et arrétés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet 1856 jusqu'au 31 décembre inclusivement) comprenant les Nos 293 à 347 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1857 Importance : 1456 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les décrets et arrétés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet 1856 jusqu'au 31 décembre inclusivement) comprenant les Nos 293 à 347 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1857 . - 1456 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025085 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1856 jusqu'au 31 décembre inclusivement) comprenant les Nos 408 à 459 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1857 Importance : 1494 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1856 jusqu'au 31 décembre inclusivement) comprenant les Nos 408 à 459 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1857 . - 1494 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025089 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1808) comprenant les Nos 174 à 196 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1808 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1808) comprenant les Nos 174 à 196 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1808 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015086 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (2ème semestre de l'an VII) comprenant les Nos 269 à 312 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (2ème semestre de l'an VII) comprenant les Nos 269 à 312 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015070 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série contenant les lois et arrêtés rendus pendant le 1ème semestre de l'an XI - Nos 263 à 317 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Année de publication : vendémiaire an XII Importance : 1051 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série contenant les lois et arrêtés rendus pendant le 1ème semestre de l'an XI - Nos 263 à 317 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, vendémiaire an XII . - 1051 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015017 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1819 - Nos 257 à 291 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1819 Importance : 772 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1819 - Nos 257 à 291 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1819 . - 772 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015584 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome huitième. Œuvres de J.Domat / Jean Domat
Titre : Œuvres de J.Domat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Domat, Auteur Editeur : Paris : Louis Tenré Année de publication : 1822 Importance : 425 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 340.09 Œuvres de J.Domat [texte imprimé] / Jean Domat, Auteur . - Paris : Louis Tenré, 1822 . - 425 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340.09 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020850 340.09 DOM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome I. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les actes des pouvoirs provisoires depuis le 27 juillet, ceux relatifs à l'avènement du roi Louis-Philippe les 7 et 9 août, la charte, et les lois rendues depuis le 14 août 1830 N° 1 à 17 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1831 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les actes des pouvoirs provisoires depuis le 27 juillet, ceux relatifs à l'avènement du roi Louis-Philippe les 7 et 9 août, la charte, et les lois rendues depuis le 14 août 1830 N° 1 à 17 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1831 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015200 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome I. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1821 Importance : 496 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1821 . - 496 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015272 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome I. Encyclopédie méthodique / Jean-Nicolas Démeunier
Titre : Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Nicolas Démeunier, Auteur Editeur : Paris : Panckoucke, éditeur Année de publication : 1784 Importance : 760 p. Format : 27 x 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 320.03 Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique [texte imprimé] / Jean-Nicolas Démeunier, Auteur . - Paris : Panckoucke, éditeur, 1784 . - 760 p. ; 27 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 320.03 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022696 320.03 DEM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome II. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : deuxième semestre de 1848 N° 48 à 111 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie nationale Année de publication : 1848 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : deuxième semestre de 1848 N° 48 à 111 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie nationale, 1848 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015211 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome II. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant le premier semestre de 1831 par la session legislative de 1830 N° 18 à 41 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1831 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant le premier semestre de 1831 par la session legislative de 1830 N° 18 à 41 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1831 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015197 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome II. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1822 Importance : 597 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1822 . - 597 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015276 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome II. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le mois de juillet 1840 jusqu'au 1er juillet 1858 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : P. Dupont Année de publication : 1858 Importance : 618 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le mois de juillet 1840 jusqu'au 1er juillet 1858 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : P. Dupont, 1858 . - 618 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022894 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome II. Encyclopédie méthodique / Jean-Nicolas Démeunier
Titre : Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Nicolas Démeunier, Auteur Editeur : Paris : Panckoucke, éditeur Année de publication : 1786 Importance : 757 p. Format : 27 x 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 320.03 Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique [texte imprimé] / Jean-Nicolas Démeunier, Auteur . - Paris : Panckoucke, éditeur, 1786 . - 757 p. ; 27 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 320.03 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022695 320.03 DEM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome III. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant le second semestre de 1831 par la session legislative de 1831 N° 42 à 54 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1832 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant le second semestre de 1831 par la session legislative de 1831 N° 42 à 54 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1832 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015198 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome III. Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1825 N° 48 à 70 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1826 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1825 N° 48 à 70 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1826 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015201 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome III. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1823 Importance : 553 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1823 . - 553 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015274 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome III. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le 1er janvier 1858 jusqu'au 31 décembre 1877 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : P. Dupont Année de publication : 1901 Importance : 386 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le 1er janvier 1858 jusqu'au 31 décembre 1877 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : P. Dupont, 1901 . - 386 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022897 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome III. Encyclopédie méthodique / Jean-Nicolas Démeunier
Titre : Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Nicolas Démeunier, Auteur Editeur : Paris : Panckoucke, éditeur Année de publication : 1788 Importance : 787 p. Format : 27 x 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 320.03 Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique [texte imprimé] / Jean-Nicolas Démeunier, Auteur . - Paris : Panckoucke, éditeur, 1788 . - 787 p. ; 27 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 320.03 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022693 320.03 DEM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Bulletin des lois de la république française, X° série / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française, X° série : second semestre de 1849 N° 175 à 225 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie nationale Année de publication : 1846 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française, X° série : second semestre de 1849 N° 175 à 225 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie nationale, 1846 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015216 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant l'année 1832 N° 55 à 81 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1833 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, IX° série règne de Louis-Philippe 1er, roi des français : Ier partie contenant les lois rendues pendant l'année 1832 N° 55 à 81 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1833 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015195 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1826 N° 71 à 100 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1826 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1826 N° 71 à 100 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1826 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015205 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : Impr. royale Année de publication : 1824 Importance : 390 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : émanés du ministère de l'intérieur, ou relatifs à ce département, de 1797 à 1821 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : Impr. royale, 1824 . - 390 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015273 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IV. Circulaires, instructions et autres actes / Collectif
Titre : Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le 1er janvier 1878 jusqu'au 31 décembre 1887 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Paris : P. Dupont Année de publication : 1888 Importance : 619 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Circulaires, instructions et autres actes : relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques depuis le 1er janvier 1878 jusqu'au 31 décembre 1887 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Paris : P. Dupont, 1888 . - 619 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022898 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome IV. Encyclopédie méthodique / Jean-Nicolas Démeunier
Titre : Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Nicolas Démeunier, Auteur Editeur : Paris : Panckoucke, éditeur Année de publication : 1788 Importance : 840 p. Format : 27 x 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 320.03 Encyclopédie méthodique : Economie politique et diplomatique [texte imprimé] / Jean-Nicolas Démeunier, Auteur . - Paris : Panckoucke, éditeur, 1788 . - 840 p. ; 27 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 320.03 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 022694 320.03 DEM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome IX. Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1828 N° 239 à 273 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1829 Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France, VIII° série règne de Charles X : contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1828 N° 239 à 273 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1829 . - ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015204 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er janvier 1857 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 348 à 396 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1857 Importance : 1307 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er janvier 1857 jusqu'au 30 juin inclusivement) comprenant les Nos 348 à 396 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1857 . - 1307 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025090 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : août 1857 Importance : 1393 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, août 1857 . - 1393 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024934 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1808) comprenant les Nos 197 à 221 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1809 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1808) comprenant les Nos 197 à 221 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1809 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015087 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 10ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1852) comprenant les Nos 477 à 549 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1852 Importance : 1732 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 10ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1852) comprenant les Nos 477 à 549 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1852 . - 1732 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025094 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 2ème série - (1er vendémiaire à 27 nivose an VIII) comprenant les Nos 313 à 345 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 2ème série - (1er vendémiaire à 27 nivose an VIII) comprenant les Nos 313 à 345 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015069 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier semestre de l'an XII) comprenant les Nos 318 à 356 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série - (contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier semestre de l'an XII) comprenant les Nos 318 à 356 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015081 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1819 - Nos 292 à 336 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1820 Importance : 951 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1819 - Nos 292 à 336 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1820 . - 951 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015583 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome neuvième. Œuvres de J.Domat / Jean Domat
Titre : Œuvres de J.Domat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Domat, Auteur Editeur : Paris : Louis Tenré Année de publication : 1822 Importance : 388 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 340.09 Œuvres de J.Domat [texte imprimé] / Jean Domat, Auteur . - Paris : Louis Tenré, 1822 . - 388 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340.09 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020851 340.09 DOM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome onzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 241 à 258 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Année de publication : 1810 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le deuxième semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 241 à 258 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, 1810 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015078 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome onzième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1835 - Nos 369 à 401 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1836 Importance : 568 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1835 - Nos 369 à 401 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1836 . - 568 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015607 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome onzième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1820 - Nos 381 à 426 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1821 Importance : 1028 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : second semestre de 1820 - Nos 381 à 426 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1821 . - 1028 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015582 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome onzième Sup. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er janvier 1858 jusqu'au 30 juin inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : août 1858 Importance : 1204 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er janvier 1858 jusqu'au 30 juin inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, août 1858 . - 1204 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024938 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Administration financière des communes / M. Braff
Titre : Administration financière des communes : ou Recueil méthodique et pratique des lois, décrets, ordonnances, arrêts, avis du conseil d'Etat, circulaires, instructions et décisions ministérielles qui régissent cette matière Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Braff, Auteur Editeur : Paris : Auguste Durand Année de publication : 1857 Importance : 443 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Administration financière des communes : ou Recueil méthodique et pratique des lois, décrets, ordonnances, arrêts, avis du conseil d'Etat, circulaires, instructions et décisions ministérielles qui régissent cette matière [texte imprimé] / M. Braff, Auteur . - Paris : Auguste Durand, 1857 . - 443 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020026 348 BRA Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois et arrêtés rendus depuis le 28 floréal jusqu'au dernier jour complémentaire an XII - Nos 1 à 16 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : brumaire an XIII Importance : 284 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois et arrêtés rendus depuis le 28 floréal jusqu'au dernier jour complémentaire an XII - Nos 1 à 16 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, brumaire an XIII . - 284 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015018 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 12ème série - deuxième semestre de 1870 (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 4 septembre jusqu'au 31 décembre 1870) comprenant les Nos 1 à 37 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie nationale Année de publication : 1871 Importance : 189 p. Format : 22 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 12ème série - deuxième semestre de 1870 (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 4 septembre jusqu'au 31 décembre 1870) comprenant les Nos 1 à 37 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie nationale, 1871 . - 189 p. ; 22 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024822 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 2ème série - (mois de brumaire, frimaire, nivôse, pluviôse et ventôse de l'an IV) comprenant les Nos 1 à 34 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 2ème série - (mois de brumaire, frimaire, nivôse, pluviôse et ventôse de l'an IV) comprenant les Nos 1 à 34 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015071 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant les lois et arrêtés rendus depuis le mois de nivôse jusqu'au dernier jour complémentaire an VIII) comprenant les Nos 1 à 45 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant les lois et arrêtés rendus depuis le mois de nivôse jusqu'au dernier jour complémentaire an VIII) comprenant les Nos 1 à 45 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015089 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : 8° série règne de Charles X contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 16 septembre jusqu'au 31 décembre 1824 comprenant les Nos 1 à 15 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1825 Importance : 214 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : 8° série règne de Charles X contenant les lois et ordonnances rendues depuis le 16 septembre jusqu'au 31 décembre 1824 comprenant les Nos 1 à 15 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1825 . - 214 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015179 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1815 - 7ème série Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1816 Importance : 570 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1815 - 7ème série [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1816 . - 570 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015005 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Code pratique ou le code civil expliqué dans ses rapports avec le code de procédure / Charrier-Juignet
Titre : Code pratique ou le code civil expliqué dans ses rapports avec le code de procédure Type de document : texte imprimé Auteurs : Charrier-Juignet, Auteur Editeur : Paris : A. Maresq aîné, libraire-éditeur Année de publication : 1872 Importance : 520 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code pratique ou le code civil expliqué dans ses rapports avec le code de procédure [texte imprimé] / Charrier-Juignet, Auteur . - Paris : A. Maresq aîné, libraire-éditeur, 1872 . - 520 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017074 348 CHA Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. La loi sur le recrutement / Charles-Guillaume Rabany
Titre : La loi sur le recrutement : commentaire de la loi du 15 juillet 1889 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Guillaume Rabany, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 1891 Importance : 485 p. Format : 22 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.3 La loi sur le recrutement : commentaire de la loi du 15 juillet 1889 [texte imprimé] / Charles-Guillaume Rabany, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 1891 . - 485 p. ; 22 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343.3 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017076 343.3 RAB Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. Précis de droit civil / G. Baudry-Lacantinerie
Titre : Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Baudry-Lacantinerie, Auteur Editeur : Paris : L. Larose Année de publication : 1908 Importance : 1047 p. Format : 23 x 15 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Précis de droit civil : contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses [texte imprimé] / G. Baudry-Lacantinerie, Auteur . - Paris : L. Larose, 1908 . - 1047 p. ; 23 x 15 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017633 323 BAU Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. Précis de droit romain / C Accarias
Titre : Précis de droit romain Type de document : texte imprimé Auteurs : C Accarias, Auteur Mention d'édition : 2e éd Editeur : Paris : Cotillon Année de publication : 1874 Importance : 2 vol. (? p.) Format : In-8 Index. décimale : 340.54 Droit romain Précis de droit romain [texte imprimé] / C Accarias, Auteur . - 2e éd . - Paris : Cotillon, 1874 . - 2 vol. (? p.) ; In-8.
Index. décimale : 340.54 Droit romain Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 016865 340.54 ACC Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état / Collectif
Titre : Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état : publiés dans le bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des états généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1816 Importance : 574 p. Format : 21 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état : publiés dans le bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des états généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1er avril 1814 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1816 . - 574 p. ; 21 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015004 348 COL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome premier. Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) / Vavasseur, A.
Titre : Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) Type de document : texte imprimé Auteurs : Vavasseur, A., Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1883 Importance : 525 p. Format : 23 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) [texte imprimé] / Vavasseur, A., Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1883 . - 525 p. ; 23 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 347 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 016820 347 VAV Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Tome premier. Œuvres de J.Domat / Jean Domat
Titre : Œuvres de J.Domat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Domat, Auteur Editeur : Paris : Louis Tenré Année de publication : 1822 Importance : 434 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 340.09 Œuvres de J.Domat [texte imprimé] / Jean Domat, Auteur . - Paris : Louis Tenré, 1822 . - 434 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 340.09 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020843 340.09 DOM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatorzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Deuxième semestre de 1859 contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1859 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : février 1860 Importance : 1406 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Deuxième semestre de 1859 contenant les lois et décrets et arrêtés d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1859 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, février 1860 . - 1406 p. ; 22 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024929 348 Livre Evêché Sciences sociales Disponible Reliée Tome quatorzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1811 - N° 342 à 378 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1811 Importance : 674 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1811 - N° 342 à 378 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1811 . - 674 p. ; 20 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015012 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatorzième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1822 - Nos 499 à 539 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1822 Importance : 679 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1822 - Nos 499 à 539 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1822 . - 679 p. ; 22 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015586 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatorzième Sup. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : février 1860 Importance : 1348 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Contenant les décrets et arrêtés d'intérêt local ou particulier publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, février 1860 . - 1348 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024928 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif / Collectif
Titre : Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif : depuis le premier germinal jusqu'au cinquième jour. Complémentaire an V (Nos 115 à 147 inclusivement) Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Année de publication : brumaire an VI Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois et des arrêtés du directoire exécutif : depuis le premier germinal jusqu'au cinquième jour. Complémentaire an V (Nos 115 à 147 inclusivement) [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, brumaire an VI . - ; 20 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015007 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1854 jusqu'au 31 décembren inclusivement) comprenant les Nos 195 à 253 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1855 Importance : 1088 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1854 jusqu'au 31 décembren inclusivement) comprenant les Nos 195 à 253 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1855 . - 1088 p. ; 20 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025091 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues depuis le 1er vendémiaire an XIV jusqu'au dernier jour du mois de mai 1806) comprenant les Nos 59 à 95 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1806 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues depuis le 1er vendémiaire an XIV jusqu'au dernier jour du mois de mai 1806) comprenant les Nos 59 à 95 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1806 . - ; 20 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015088 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 12ème série - deuxième semestre de 1872 (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1872) comprenant les Nos 77 à 97 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie nationale Année de publication : 1872 Importance : 672 p. Format : 22 x 14 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 12ème série - deuxième semestre de 1872 (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1872) comprenant les Nos 77 à 97 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie nationale, 1872 . - 672 p. ; 22 x 14 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024825 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois de la république française / Collectif
Titre : Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X) comprenant les Nos 106 à 144 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie de la république Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de la république française : 3ème série (contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X) comprenant les Nos 106 à 144 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie de la république, [s.d.] . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015091 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Bulletin des lois du royaume de France / Collectif
Titre : Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1817 - Nos 128 à 162 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie Royale Année de publication : 1817 Importance : 570 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois du royaume de France : premier semestre de 1817 - Nos 128 à 162 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie Royale, 1817 . - 570 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015591 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quatrième. Œuvres de J.Domat / Jean Domat
Titre : Œuvres de J.Domat Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Domat, Auteur Editeur : Paris : Louis Tenré Année de publication : 1822 Importance : 456 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 340.09 Œuvres de J.Domat [texte imprimé] / Jean Domat, Auteur . - Paris : Louis Tenré, 1822 . - 456 p. ; 20 x 13 cm.
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Index. décimale : 340.09 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 020846 340.09 DOM Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quinze. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1860 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1860 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1860 Importance : 1072 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1860 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1860 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1860 . - 1072 p. ; 22 x 13 cm.
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Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024925 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quinze Sup. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1859 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1859 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : août 1859 Importance : 1210 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1859 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1859 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, août 1859 . - 1210 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024927 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome quinze Sup. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1860 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1860 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1860 Importance : 1162 p. Format : 22 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série (règne de Napoléon III, empereur des français. Premier semestre de 1860 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1860 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1860 . - 1162 p. ; 22 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 024926 348 Livre Evêché Sciences sociales Disponible Reliée