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Code administratif annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Titre : Code administratif annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz : Troisième édition Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Librairie Dalloz Année de publication : 1910 Importance : 573 p. Format : 16 x 11 cm Langues : Français (fre) Code administratif annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz : Troisième édition [texte imprimé] . - Paris : Librairie Dalloz, 1910 . - 573 p. ; 16 x 11 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010643 348 DAL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police / Vuatiné, C. juge de paix
Titre : Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police Type de document : texte imprimé Auteurs : Vuatiné, C. juge de paix, Auteur Editeur : Paris : Jay, rédacteur des annales des justices de paix Année de publication : 1857 Importance : 492 p. Format : 18 x 12 cm Langues : Français (fre) Code annoté et guide spécial des tribunaux de simple police [texte imprimé] / Vuatiné, C. juge de paix, Auteur . - Paris : Jay, rédacteur des annales des justices de paix, 1857 . - 492 p. ; 18 x 12 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010654 348 VUA Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvoi aux ouvrages de MM. Dalloz
Titre : Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvoi aux ouvrages de MM. Dalloz : Dixième édition Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Librairie Dalloz Année de publication : 1910 Importance : 580 p. Format : 16 x 11 cm Langues : Français (fre) Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvoi aux ouvrages de MM. Dalloz : Dixième édition [texte imprimé] . - Paris : Librairie Dalloz, 1910 . - 580 p. ; 16 x 11 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010644 348 DAL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code civil collationné sur le texte officiel / M. C. Bourguignon
Titre : Code civil collationné sur le texte officiel : avec la conférence des articles entre eux Type de document : texte imprimé Auteurs : M. C. Bourguignon, Auteur Mention d'édition : éd. Elzevirienne Editeur : Paris : B. Warée aîné, libraire Année de publication : 1846 Importance : 325 p. Format : 12 x 8 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code civil collationné sur le texte officiel : avec la conférence des articles entre eux [texte imprimé] / M. C. Bourguignon, Auteur . - éd. Elzevirienne . - Paris : B. Warée aîné, libraire, 1846 . - 325 p. ; 12 x 8 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 005820 348 [1846] Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale / Thomas-Marie-Joseph Gousset
Titre : Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du Code civil tant pour le for intérieur que pour le for extérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas-Marie-Joseph Gousset (1792-1866) Mention d'édition : nouv. éd Editeur : Paris : Belin Année de publication : 1874 Importance : 864 p. Format : 18 cm Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du Code civil tant pour le for intérieur que pour le for extérieur [texte imprimé] / Thomas-Marie-Joseph Gousset (1792-1866) . - nouv. éd . - Paris : Belin, 1874 . - 864 p. ; 18 cm.
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010632 348 GOU Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code civil, édition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la loi sur l'abolition du divorce, et terminée par une table analytique et raisonnée des matières
Titre : Code civil, édition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la loi sur l'abolition du divorce, et terminée par une table analytique et raisonnée des matières Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : J.-B. Garnery Année de publication : 1817 Importance : 489 p. Format : 14 x 9 cm Langues : Français (fre) Code civil, édition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la loi sur l'abolition du divorce, et terminée par une table analytique et raisonnée des matières [texte imprimé] . - Paris : J.-B. Garnery, 1817 . - 489 p. ; 14 x 9 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010650 348 COD Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence / J.-A. Rogron
Titre : Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : [...] suivi d'un formulaire des actes sous seing privé Type de document : texte imprimé Auteurs : J.-A. Rogron Mention d'édition : 6è éd Editeur : Paris : Thorel Année de publication : 1833 Autre Editeur : Paris : Videcoq Importance : 1228 p. Format : 17 cm Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : [...] suivi d'un formulaire des actes sous seing privé [texte imprimé] / J.-A. Rogron . - 6è éd . - Paris : Thorel : Paris : Videcoq, 1833 . - 1228 p. ; 17 cm.
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010634 348 ROG Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code de commerce
Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Mention d'édition : éd. originale et seule officielle Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1807 Importance : 255 p. Format : 11 x 7 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code de commerce [texte imprimé] . - éd. originale et seule officielle . - Imprimerie impériale, 1807 . - 255 p. ; 11 x 7 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 005821 348 (1807) Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Code de commerce
Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Mention d'édition : éd. originale et seule officielle Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1807 Importance : 307 p. Format : 20 x 7 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code de commerce [texte imprimé] . - éd. originale et seule officielle . - Imprimerie impériale, 1807 . - 307 p. ; 20 x 7 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 019336 348 (1807) Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Code des délits et des peines, édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois
Titre : Code des délits et des peines, édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois Type de document : texte imprimé Editeur : Toulouse : Veuve Douladoure Année de publication : 1810 Importance : 234 p. Format : 14 x 9 cm Langues : Français (fre) Code des délits et des peines, édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois [texte imprimé] . - Toulouse : Veuve Douladoure, 1810 . - 234 p. ; 14 x 9 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010647 345 COD Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Le code de la famille / M. Théodore
Titre : Le code de la famille : Père de famille. Voici tes droits ! Exige-les ! Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Théodore, Auteur Editeur : Paris (Ve) : Editions du journal. "La femme et l'enfant" Année de publication : 1930 Importance : 72 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.01 Le code de la famille : Père de famille. Voici tes droits ! Exige-les ! [texte imprimé] / M. Théodore, Auteur . - Paris (Ve) : Editions du journal. "La femme et l'enfant", 1930 . - 72 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.01 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 017236 346.01 THE Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Brochée Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Titre : Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 9è ed. Editeur : Paris : Librairie Dalloz Année de publication : 1910 Importance : 432 p. Format : 16 x 11 cm Langues : Français (fre) Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz [texte imprimé] . - 9è ed. . - Paris : Librairie Dalloz, 1910 . - 432 p. ; 16 x 11 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010646 348 DAL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Code du travail et de la prévoyance sociale. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Titre : Code du travail et de la prévoyance sociale. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz : Troisième édition Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Librairie Dalloz Année de publication : 1912 Importance : 307p. Format : 16 x 11 cm Langues : Français (fre) Code du travail et de la prévoyance sociale. Avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz : Troisième édition [texte imprimé] . - Paris : Librairie Dalloz, 1912 . - 307p. ; 16 x 11 cm.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010645 348 DAL Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Les codes français collationnés sur les éditions officielles / Tripier, Louis
Titre : Les codes français collationnés sur les éditions officielles Type de document : texte imprimé Auteurs : Tripier, Louis, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence e cotillon Année de publication : 1817 Importance : 1417 p. Format : 13 x 8 cm Langues : Français (fre) Les codes français collationnés sur les éditions officielles [texte imprimé] / Tripier, Louis, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence e cotillon, 1817 . - 1417 p. ; 13 x 8 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010649 348 TRI Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Les codes français collationnés sur les textes officiels / Tripier, Louis
Titre : Les codes français collationnés sur les textes officiels Type de document : texte imprimé Auteurs : Tripier, Louis, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence e cotillon Année de publication : 1817 Importance : 337 p. interfolié Format : 13 x 8 cm Langues : Français (fre) Les codes français collationnés sur les textes officiels [texte imprimé] / Tripier, Louis, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence e cotillon, 1817 . - 337 p. interfolié ; 13 x 8 cm.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 010652 348 TRI Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt