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Tome deuxième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1853 jusqu'au 31 décembre 1853) comprenant les Nos 68 à 121 inclus Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1854 Importance : 1200 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 11ème série - (contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet 1853 jusqu'au 31 décembre 1853) comprenant les Nos 68 à 121 inclus [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1854 . - 1200 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 025084 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1813) comprenant les Nos 462 à 508 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1813 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série - (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1813) comprenant les Nos 462 à 508 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1813 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015080 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois rendues pendant le second semestre de l'année 1813 - Nos 509 à 549 Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : janvier 1814 Importance : 548 p. Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série contenant les lois rendues pendant le second semestre de l'année 1813 - Nos 509 à 549 [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, janvier 1814 . - 548 p. ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015019 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dix-septième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le second semestrede l'année 1812) comprenant les Nos 440 à 461 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1813 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le second semestrede l'année 1812) comprenant les Nos 440 à 461 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1813 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015092 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dixième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
Titre : Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 222 à 240 inclusivement Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Imprimerie impériale Année de publication : 1809 Format : 20 x 13 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Bulletin des lois de l'empire français : 4ème série (contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809) comprenant les Nos 222 à 240 inclusivement [texte imprimé] / Collectif, Auteur . - Imprimerie impériale, 1809 . - ; 20 x 13 cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Couverture 015096 348 Livre Evêché Sciences sociales Exclu du prêt Reliée Tome dixième Sup. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
PermalinkTome dizième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
PermalinkTome douzième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
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PermalinkTome huitième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
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PermalinkTome neuvième. Bulletin des lois de l'empire français / Collectif
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